1. Objet
Ces conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Usinage Nantes et le client dans le cadre de la vente de produits et services.
2. Prix
Les prix indiqués sont en Euros et hors taxes. Ils sont valables au moment de la commande et peuvent être modifiés sans préavis. Les frais de livraison, le cas échéant, sont à la charge du client.
3. Commandes
Toute commande passée implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV. La commande sera considérée comme définitive après réception du paiement.
4. Paiement
Le paiement doit être effectué avant l’expédition des produits ou la prestation des services. Les modes de paiement acceptés sont [carte bancaire, virement bancaire, etc.].
5. Livraison
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction des contraintes de production. Usinage Nantes ne saurait être tenu responsable des retards de livraison dus à des facteurs externes.
6. Garantie et Réclamations
Nos produits sont garantis contre tout défaut de fabrication pour une durée de 24 mois. En cas de réclamation, le client doit contacter notre service après-vente dans les 3 jours suivant la réception des produits.
7. Responsabilité
Usinage Nantes ne saurait être tenu responsable des dommages indirects ou immatériels causés par l’utilisation de ses produits ou services.
8. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit [français, belge, etc.]. Tout litige sera de la compétence exclusive du tribunal de commerce de Nantes.